Accident du travail : que doit faire le CSE ?

Auteur : Youssra HAGE

Que doit faire le CSE après un accident grave ? Découvrez les obligations des élus, le déroulement de l’enquête et les mesures de prévention à engager.

Lors d’une journée de travail, un salarié est victime d’un accident grave sur son poste. Les secours interviennent rapidement et l’activité est interrompue dans une partie de l’entreprise.
Les élus du CSE sont immédiatement sollicités. Faut-il se rendre sur place ? Demander une enquête ? Contacter l’inspection du travail ? Beaucoup de questions se posent alors que la priorité reste la prise en charge de la victime.
Comment le CSE doit-il réagir face à un accident grave ?

• En cas d’accident grave, le CSE a un rôle essentiel en matière de santé, de sécurité et de prévention.
• Une enquête doit être réalisée afin de comprendre les causes de l’accident.
• L’objectif est d’éviter qu’un accident similaire ne se reproduise.
• Une réaction rapide, coordonnée avec l’employeur, contribue à améliorer durablement les conditions de travail.

Un accident grave constitue toujours un signal d’alerte pour l’entreprise. Au-delà de ses conséquences humaines, il peut révéler des défaillances dans l’organisation du travail, les équipements, les procédures ou la prévention des risques.
Le CSE joue un rôle majeur dans l’analyse de ces événements. Son intervention permet d’identifier les causes réelles de l’accident et de formuler des propositions concrètes afin de renforcer la sécurité des salariés.

Le CSE est compétent en matière de santé, de sécurité et d’amélioration des conditions de travail.
En cas d’accident du travail grave, il peut procéder à une enquête, conjointement avec l’employeur, afin d’analyser les circonstances de l’accident et d’en rechercher les causes.
Cette enquête ne vise pas à désigner un responsable, mais à identifier les facteurs ayant conduit à l’accident afin de mettre en œuvre des mesures de prévention adaptées.
Selon les circonstances, l’inspection du travail et les organismes de prévention (notamment la CARSAT) peuvent également intervenir.

1. S’assurer que les secours ont été alertés et que la victime est prise en charge.
2. Se rendre sur les lieux dès que la situation le permet afin de préserver les premiers constats.
3. Réaliser une enquête avec l’employeur en recueillant les éléments utiles (témoignages, photos, documents, organisation du travail…).
4. Présenter les conclusions au CSE lors d’une réunion de CSE et proposer des actions de prévention pour éviter qu’un accident similaire ne se reproduise.

 • Ne pas rechercher un responsable mais comprendre les causes de l’accident.
• Réaliser l’enquête le plus rapidement possible, avant que certains éléments ne disparaissent.
• Associer les différents acteurs de la prévention lorsque cela est nécessaire.
• Assurer un suivi des mesures décidées afin de vérifier leur efficacité.